Décision attributive de subvention édition à télécharger.
La présente procédure a pour objet de simplifier la gestion de l’attribution des subventions par l’Université Paul-Valéry Montpellier 3.
Sont uniquement concernées ici les subventions versées par les unités de recherche de l’UPVM3 et par la MSH-Sud, pour l’organisation de colloques/journées d'études ou pour l'édition d’ouvrages dont le montant de la subvention n’excède pas 2000€.
Sont exclues les subventions dont l’UPVM3 est bénéficiaire, pour lesquelles les modèles de convention jusqu'ici utilisés restent en vigueur.
L’Université ne pourra imposer un arrêté que lorsqu’elle est à l’initiative du versement de la subvention. Si le partenaire versant une subvention à l’UPVM3 est une personne publique, l’UPVM3 pourra, bien évidemment, suggérer au partenaire d’utiliser ce format pour faciliter ses procédures.